Panneau de stationnement interdit temporaire : modèle, affichage et règles

Le bon panneau : B6a1

Le panneau réglementaire d'interdiction de stationner est le B6a1 (disque bleu cerclé de rouge, barré). Plusieurs villes le citent nommément dans leurs règles : Strasbourg exige un B6a1 par emplacement avec le panonceau M6a, Rouen un B6a1 accompagné d'un panonceau de mise en fourrière, en début et en fin de zone. À Toulon, le panneau doit porter la mention « Zone d'enlèvement de véhicule ».

Ce qui doit figurer sur place

• les dates (et souvent les horaires) de l'interdiction ;
• une copie de l'arrêté ou de l'autorisation, affichée sur le panneau ou à proximité (exigé notamment à Strasbourg, Rouen, Toulon, Courbevoie, Nîmes) ;
• un panneau en début et en fin d'emplacement, voire un par emplacement selon les villes.

Combien de temps à l'avance ?

Chaque commune fixe son délai d'affichage : au moins 24 heures avant à Marseille, 48 heures avant à Nantes, Rouen, Toulon, Courbevoie et Nîmes, 72 heures avant à Strasbourg ; à Lille, la signalisation se pose dans les 48 heures qui précèdent l'occupation. Un véhicule garé avant la pose ne peut généralement pas être sanctionné : d'où l'intérêt de photos horodatées de la pose, que la Ville de Rouen recommande expressément.

Un panneau sans arrêté ne vaut rien

Poser un panneau d'interdiction sans autorisation n'a aucune valeur juridique, et peut même être sanctionné : la Ville de Grenoble indique que toute pose de panneaux sans autorisation est verbalisée.

Qui fournit les panneaux ?

Lyon et Grenoble posent elles-mêmes la signalisation, Villeurbanne via un prestataire ; Nice, Tours, Rouen, Toulon, Lille ou Courbevoie ne fournissent rien. Nos poseurs posent des panneaux B6a1 sur pied lesté, avec l'arrêté affiché, puis les retirent.

Pour aller plus loin

• Pose de panneaux d'interdiction de stationner
• Délais par grande ville